Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.O.S. SPECIALISTES EN ...
Jean Philippe VERSTRAETE

Numéro de dépôt :
1303938
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1995

Présentation de la marque S.O.S. SPECIALISTES EN ...

Déposée le 28 mars 1985 par Jean Philippe VERSTRAETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.O.S. SPECIALISTES EN ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean Philippe VERSTRAETE domicilié(e) 5, rue de la Sablière, 92400 COURBEVOIE. - France.

La marque S.O.S. SPECIALISTES EN ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.O.S. SPECIALISTES EN ... est expirée depuis le 28 mars 1995.

Jean Philippe VERSTRAETE a également déposé les autres marques suivantes : SOS GYNECO OBSTETRIQUE


Jean Philippe VERSTRAETE - 5, rue de la Sablière, 92400 COURBEVOIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Déplacement d'un medecin spécialisé en n'importe quelle spécialité médicale, ou chirurgicale, au cabinet d'un confrère, ou au domicile d'un patient en ayant formulé la demande.